Mentions légales

1. PROPRIETE DU SITE
Le site www.experurba.com est édité par la société Experurba, EURL au capital de 21.000 € dont le siège social est situé au 55, route d’Antony – 91320 WISSOUS - France. Email: aj[at]experurba.com

RCS EVRY 500 502 687
TVA intracommunautaire: FR 65 500 502 687 - CODE NAF 743B

2. COPYRIGHT ET LICENCE D’UTILISATION DU SITE EXPERURBA
L’ensemble du contenu du site et sa structure générale sont la propriété exclusive de leurs auteurs et de la société EXPERURBA. A l'exception d'impression à usage privé et non-commercial et en vertu de l'article L.111-1 du code la propriété intellectuelle, aucun élément présent sur le site www.experurba.com ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, dénaturé, transmis, diffusé ou distribué de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation préalable expresse de la société EXPERURBA sous peine de poursuites. Toute demande doit être adressée par e-mail (aj[at]experurba.com). L’utilisateur accepte que tout litige soit réglé devant la justice française.

3. HEBERGEMENT ET INFORMATIONS D’ORDRE TECHNIQUE
Le site est hébergé par AGOM
Adresse : XXX
Numéro d’identification : XXX R.C.S XXX
Numéro de TVA intracommunautaire : XXX